Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet eWebo est édité par :

  • Éditeur : Eren Ucar (Nom commercial : eWebo)
  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI) - Micro-entreprise
  • Siège social : 83a ROUTE de Weitbruch, 67500 Haguenau, FRANCE
  • SIREN : 103 857 975
  • SIRET : 103 857 975 00017
  • Inscription RCS/RM : Activité libérale non réglementée, dispensée d'immatriculation au RCS ou RM.
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI) - Franchise en base de TVA.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Eren Ucar.

3. Contact

4. Hébergement

Ce site est hébergé par :

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, codes, logos, designs interactifs, structure) sont la propriété exclusive d'Eren Ucar (eWebo), sauf mention contraire. Ils sont protégés dès leur création par le droit d'auteur au sens du Code de la Propriété Intellectuelle (Art. L. 111-1 et suivants).

Toute reproduction, représentation, distribution, publication ou modification partielle ou totale, quel que soit le procédé utilisé, est strictement interdite sans une autorisation expresse et préalable.

6. Activité

L'activité "Création et vente de sites internet, développement web" exercée sous le nom eWebo relève d'une profession libérale non réglementée. Le site met à la disposition des utilisateurs des informations sur cette prestation de services, sans impliquer de souscription immédiate. Aucune collecte de données médicales, bancaires sécurisées (qui ne sont pas du ressort de plateformes tierces) ni exercice réglementé n'est réalisé directement sur le site.